Un document d’orientation, c’est un sommaire concis d’une question particulière qui traite des diverses options de politique qui s’offrent pour aborder cette question et qui propose des recommandations fondées sur les données probantes. Les décideurs gouvernementaux et autres acteurs intéressés peuvent se servir des documents d’orientation au moment d’élaborer ou d’encadrer des politiques.
Le CCDUS utilise le document d’orientation comme un outil pratique lui permettant de contribuer efficacement à l’élaboration de politiques. Voir les onglets ci-dessous pour consulter les documents d’orientation du CCDUS sur différentes substances.
Alcool
Alcool
- Dépistage obligatoire de l’alcoolémie [Document d'orientation] (date de publication, 2020)
- Incidence et efficacité des lois canadiennes sur l’âge minimum légal pour boire de l’alcool (date de publication, 2017)
- Politique municipale en matière d’alcool : Un rôle pour les gouvernements au Canada (date de publication, 2017)
- Politiques municipales en matière d’alcool en Ontario : une approche de santé publique (date de publication, 2017)
- Le Programme de politiques municipales sur l’alcool en Colombie-Britannique (date de publication, 2017)
- Projet de surveillance de la Stratégie nationale sur l’alcool : Rapport de référence (date de publication, 2017)
- FAQ sur les prix de référence sociale pour les boissons alcoolisées (date de publication, 2017)
- La consommation de boissons alcoolisées caféinées au Canada : Prévalence, risques et recommandations en matière de politiques (date de publication, 2012)
Cannabis
Cannabis
- Mémoire présenté à Santé Canada pendant sa consultation sur les produits comestibles, les extraits et les produits topiques de cannabis (date de publication, 2019)
- Légalisation du cannabis : observations après un an (date de publication, 2019)
- Composition des conseils d’administration chargés d’encadrer la vente au détail et la distribution en gros du cannabis au Canada [Document d'orientation] (date de publication, 2019)
- Cannabis : approches réglementaires (date de publication, 2016)
- Réglementation du cannabis : leçons retenues de l’expérience des États du Colorado et de Washington (date de publication, 2015)
Conduite avec facultés affaiblies
Conduite avec facultés affaiblies
- Programme d’évaluation et de classification des drogues [Document d'orientation] (date de publication, 2019)
- Lois per se en matière de drogues [Document d’orientation] (date de publication, 2019)
- Grands enjeux liés à la drogue au volant [Document d'orientation] (date de publication, 2019)
- Sanctions administratives de courte durée pour consommation d’alcool ou de drogue chez les conducteurs [Document d’orientation] (date de publication, 2019)
- Dépistage de drogue par la salive [Document d'orientation] (date de publication, 2018)
Autre
Autre
- Consultation de Santé Canada sur la Stratégie sur les drogues et autres substances (date de publication, 2019)
- Les réseaux : synthèse des connaissances (date de publication, 2019)
- La décriminalisation : les options et les données probantes [Document d’orientation] (date de publication, 2018)