Un document d’orientation, c’est un sommaire concis d’une question particulière qui traite des diverses options de politique qui s’offrent pour aborder cette question et qui propose des recommandations fondées sur les données probantes. Les décideurs gouvernementaux et autres acteurs intéressés peuvent se servir des documents d’orientation au moment d’élaborer ou d’encadrer des politiques.
Le CCDUS utilise le document d’orientation comme un outil pratique lui permettant de contribuer efficacement à l’élaboration de politiques. Voir les onglets ci-dessous pour consulter les documents d’orientation du CCDUS sur différentes substances.
Alcool
Alcool
- La santé publique et les politiques sur l’alcool pendant la pandémie de COVID-19 [Document d'orientation] (date de publication, 2021)
- Dépistage obligatoire de l’alcoolémie [Document d'orientation] (date de publication, 2020)
- Incidence et efficacité des lois canadiennes sur l’âge minimum légal pour boire de l’alcool (date de publication, 2017)
- Politique municipale en matière d’alcool : Un rôle pour les gouvernements au Canada (date de publication, 2017)
- Politiques municipales en matière d’alcool en Ontario : une approche de santé publique (date de publication, 2017)
- Le Programme de politiques municipales sur l’alcool en Colombie-Britannique (date de publication, 2017)
- Projet de surveillance de la Stratégie nationale sur l’alcool : Rapport de référence (date de publication, 2017)
- FAQ sur les prix de référence sociale pour les boissons alcoolisées (date de publication, 2017)
- La consommation de boissons alcoolisées caféinées au Canada : Prévalence, risques et recommandations en matière de politiques (date de publication, 2012)
Cannabis
Cannabis
Conduite avec facultés affaiblies
Conduite avec facultés affaiblies
COVID-19
COVID-19
Document d'orientation
Vente au détail de cannabis pendant la pandémie de COVID-19 [Document d’orientation]
Date de publication :
2021
Tableau
Réglementation relative à la vente au détail d’alcool et de cannabis pendant la pandémie de COVID-19
Date de publication :
2021
Autre
Autre