Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances

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Le Centre canadien de lutte contre les toxicomanies, faisant affaire sous le nom de Centre canadien sur les dépendances et l'usage de substances (CCDUS), a été créé par le Parlement afin de fournir un leadership national pour aborder la consommation de substances au Canada. À titre d'organisme digne de confiance, il offre des conseils aux décideurs en profitant du pouvoir des recherches, en cultivant les connaissances et en rassemblant divers points de vue. La majorité des activités et des produits du CCDUS sont réalisés grâce à la contribution financière de Santé Canada. Les points de vue exprimés ici ne reflètent pas nécessairement ceux du gouvernement du Canada.

Utilisation des sites du CCDUS

Le CCDUS vous autorise à visualiser et à télécharger le matériel disponible sur ces sites (CCDUS.ca, questionsdesubstance.catelaissepasderouter.caPEP-MA et espaces de travail collaboratifs en ligne) pour votre usage personnel seulement et non pour un usage commercial, pourvu que vous conserviez les droits d’auteur et les autres avis d’exclusivité figurant sur les documents originaux et tout document copié. Vous ne pouvez en aucun temps et d'aucune manière modifier le matériel disponible sur ce site. Vous ne pouvez reproduire, copier, présenter publiquement ou distribuer le matériel disponible sur ce site sous quelque forme que ce soit, ni utiliser ledit matériel pour un usage public ou commercial. En vertu de ces conditions, toute utilisation de ces documents sur un autre site Web ou tout autre environnement de réseau informatique, pour quelque raison que ce soit, est interdite. Aucune partie de ce site, y compris les logos et les graphiques, ne peut être reproduite ou retransmise de quelque façon ou par quelque moyen que ce soit, sans la permission préalable et écrite du CCDUS (Demande d'affranchissement de droit d'auteur)

Marques de commerce

CCDUS et le logo du CCDUS sont des marques de commerce du Centre canadien sur les dépendances et l'usage de substances. Tous les autres noms de marques, marques de commerce et marques déposées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Affichage interdit

Il est strictement interdit d'afficher ou de transmettre du matériel vers ou de ce site.

Toute reproduction de matériel est interdite

Vous ne pouvez, sans la permission préalable et écrite du CCDUS, reproduire quelque matériel disponible sur ce site sur un autre serveur.

Lien vers ou à partir d'autres sites

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Annulation des droits

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Désaveu de responsabilité (aucune garantie)

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Limite de la responsabilité civile

En aucun temps, le CCDUS ne peut être tenu responsable de dommages, quels qu'ils soient (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages résultant d'une perte de profits ou d'une perte de données), découlant de l'utilisation, de l'incapacité d'utiliser ou des résultats de l'utilisation de ce site, de tout site en lien avec ce site, ou du matériel ou de l'information contenu dans n'importe quel de ces sites, qu'ils soient fondés sur la garantie, le contrat, la responsabilité civile ou délictuelle ou toute autre règle juridique, et ce, que l'utilisateur ait été ou non avisé des possibilités de tels dommages. Tout utilisateur s'engage à mettre le CCDUS hors de cause de toute réclamation fondée sur l'utilisation de ce site et à ne pas poursuivre le CCDUS.

Recours

Si vous êtes insatisfaits du site ou si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, votre seul recours est de ne plus utiliser ce site.

Lois applicables

Ce site est administré par le CCDUS à partir d'un bureau situé dans la province d'Ontario. Le CCDUS ne prétend pas que les documents du site sont inappropriés ou disponibles pour fins d'utilisation à l'extérieur de la province d'Ontario, et le fait d'accéder à ces documents, à partir d'emplacements où leur contenu est illégal, est interdit. Les conditions du présent avis sont assujetties aux lois pertinentes de la province d'Ontario, sans rendre exécutoire l'un ou l'autre des principes de conflit de lois.

Médias sociaux

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Général

Ces conditions représentent l'entière convention entre le CCDUS et l'utilisateur concernant l'utilisation du site, laquelle convention prévaut sur toute autre communication antécédente ou actuelle, conflictuelle ou supplémentaire. Le CCDUS se réserve le droit de changer ces conditions à tout moment en mettant à jour cet avis. Vous devriez consulter cette page régulièrement et revoir les conditions courantes à ce moment puisque vous êtes tenu de les respecter. Certaines dispositions de ces conditions peuvent être remplacées par des avis légaux expressément donnés ou par des conditions que l'on retrouve sur certaines pages de ce site.

Droits d'auteur

Les droits d’auteur de l’année 2023 sont détenus par le Centre canadien sur les dépendances et l'usage des substances. Tous droits réservés.

Dernière mise à jour : janvier 2023 


 

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