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Marijuana

​​​​​​​​ La marijuana, également connue sous le nom de cannabis, est la drogue la plus couramment consommée au Canada et dans le monde. Il est illégal de la consommer à des fins récréatives, mais elle est parfois utilisée à des fins médicales avec l’appui d’un professionnel de la santé. Le 13 avril 2017, le gouvernement canadien a déposé un projet de loi* visant à légaliser et à réglementer la marijuana au Canada avant juillet 2018.

Pourquoi la marijuana est préoccupante​

  • La marijuana est la drogue illicite la plus consommée au Canada; en effet, en 2012, 10,6 % des Canadiens ont dit en avoir consommé au cours de l’année précédente.

  • Les jeunes Canadiens présentaient le taux le plus élevé de consommation de marijuana au cours de la dernière année (28 %) en 2009–2010 lorsqu’on les compare aux élèves d’autres pays développés.

  • Selon des données de plus en plus nombreuses, la marijuana – surtout lorsqu’elle est consommée de façon chronique – aurait des effets néfastes sur différents aspects de la vie, notamment la santé mentale et physique, les fonctions cognitives (comme la mémoire, l’attention et le raisonnement) et la capacité à conduire un véhicule.

  • La marijuana peut aussi nuire au développement et au comportement des enfants dont les mères en ont consommée pendant leur grossesse.

Consultez Consommation de cannabis, comportements à risque et méfaits : comparaison entre les populations urbaines et rurales du Canada.

Statut juridique au Canada

La marijuana est inscrite à l’annexe II de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances du Canada, ce qui signifie que sa production, sa possession, sa distribution et sa vente sont illégales, impliquant les peines suivantes :

  • Possession : jusqu’à cinq ans d'emprisonnement

  • Production : jusqu’à sept ans d'emprisonnement

  • Trafic : la peine maximale est l'emprisonnement à vie

De plus, le Code criminel du Canada dispose que la conduite avec facultés affaiblies par la drogue constitue une infraction.

Le gouvernement canadien a déposé un projet de loi* visant à légaliser et à réglementer la marijuana au Canada avant juillet 2018.

L’usage de la marijuana à des fins non thérapeutiques

Les options réglementaires relatives au cannabis se situent sur un continuum, et non dans des catégories distinctes. Ce continuum est illustré dans notre rapport Cannabis : approches réglementaires, qui comprend des exemples d’approches ainsi que des pays et des États qui les ont adoptées.​​

Notre document d’orientation, Usage de la marijuana à des fins non thérapeutiques​, soupèse les options offertes et émet des recommandations pour veiller à la prise en compte des données probantes dans la politique sur la marijuana.

En février et ​en août 2015, le CCLT a conduit des délégations dans les États du Colorado et de Washington afin de recueillir de l’information factuelle sur l’expérience de ces États. Formées de partenaires des secteurs de la santé publique, des traitements et de l’application de la loi, ces délégations avaient pour mission d’éclairer le dialogue continu entourant les options politiques de réglementation du cannabis au Canada en observant les effets découlant des approches mises en œuvre dans les deux États – leurs cadres réglementaires adoptés étant différents, il nous a été possible de comparer leur mode de mise en œuvre et leurs répercussions respectives.

Notre rapport Réglementation du cannabis : leçons retenues de l’expérience des États du Colorado et de Washington​ résume les principaux thèmes ressortis des rencontres en vue de nourrir des discussions au pays qui apporteront un éclairage sur des options stratégiques toutes canadiennes ayant pour objet de réduire les répercussions négatives potentielles de la consommation de marijuana sur la santé, la société, l’économie et la justice pénale au Canada.​

Usage de la marijuana à des fins médicales

Bien qu’une grande partie des recherches menées à ce jour se soient intéressées aux risques pour la santé de la consommation de marijuana, des données probantes cliniques en faveur de l’usage de cette substance à des fins médicales précises commencent aussi à voir le jour. En conséquence, les responsables ​des politiques, les professionnels de la santé et les organismes de réglementation de la médecine recherchent des approches politiques pouvant concilier les besoins des patients, les connaissances émergentes, les risques pour la santé et les préoccupations concernant le mésusage et le détournement.

Notre document d’orientation, Usage de la marijuana à des fins médicales​, propose de l’information, des options et des étapes futures liés à l’élaboration de politiques fondées sur des données probantes sur l’usage de la marijuana à des fins médicales.

Produits cannabinoïdes synthétiques

Les produits cannabinoïdes synthétiques contiennent des substances chimiques qui imitent les effets du Δ9-tétrahydrocannabinol (THC), principal ingrédient psychoactif du cannabis.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le bulletin du RCCET intitulé Cannabinoïdes synthétiques au Canada.